Mentions légales

Responsable de la publication

Pôle Excellence Bois

715 route de Saint-Felix, ZA Rumilly Sud,
74150 RUMILLY
Tél. 04 50 23 93 03
contact@poleexcellencebois.fr

Responsable technique / hébergement

Gimmick Box


11, route de la Salle
74960, Cran-Gevrier

Tel : +339.50.688.688

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les différents textes et photos présents sur ce site sont la propriété de Pôle Excellence Bois ou de leurs auteurs respectifs lorsque l'auteur est précisé en légende.

Il est expressément interdit :

  • de proposer un lien depuis un site illicite vers celui-ci,
  • de présenter une page ou une image de ce site dans un cadre n'appartenant pas à ce site sans avoir effectué de demande préalable au responsable de la publication de ce site web.


Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser par écrit à :
Pôle Excellence Bois, 715 route de Saint-Felix, ZA Rumilly Sud, 74150 RUMILLY

Le Pôle Excellence Bois ne peut être tenue pour responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations fournies dans ce site, même si elle s'engage à les vérifier et à les réactualiser fréquemment.

Collecte des données

Type de données collectées

Le Pôle Excellence Bois veille à ne collecter que des Données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées.

Lorsque vous vous inscrivez à notre Newsletter, nous collectons :

  • Votre email.

Lorsque vous contactez le Pôle Excellence Bois, nous collectons :

  • Votre email
  • Vos nom, prénom
  • Votre société
  • Votre téléphone

Sur le formulaire, il est indiqué si la demande est obligatoire par l'indication d'un astérisque. Le défaut de réponse à une demande obligatoire entraîne, le cas échéant, l'impossibilité d'envoyer un formulaire ou de prendre contact avec le Pôle Excellence Bois.

Finalité de la collecte et base juridique

Les traitements mis en œuvre par le Pôle Excellence Bois répondent à une finalité explicite, légitime et déterminée.

Précisément, les Données personnelles sont collectées pour :

  • Gérer les abonnements à la newsletter et aux diverses communications électroniques envoyées par le Pôle Excellence Bois
  • Gérer vos relations avec le Pôle Excellence Bois

Les bases juridiques des traitements reposent sur votre consentement, sur notre intérêt légitime et sur l’exécution de mesures contractuelles.

Destinataires des Données

Les Données collectés sont destinées à l’usage exclusif du Pôle Excellence Bois.

Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitant auxquels le Pôle Excellence Bois fait appel, notamment dans le cadre de :

  • L’envoi des newsletters et communications électroniques

Nous pouvons également partager vos Données avec nos prestataires techniques (sous-traitants, comme notre hébergeur par exemple).

Nos sous-traitants sont chargés de traiter les Données pour notre compte et selon nos instructions pour la ou les seule(s) finalité(s) qui fait/font l’objet de la sous-traitance. Ils sont soumis à une obligation contractuelle de confidentialité et de sécurité.

Cookies

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

A quoi servent les cookies ?

Les cookies ont différentes fonctions. Un cookie peut permettre à celui qui l’a déposé de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à un identifiant unique. Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d’un panier d’achat, d’autres pour enregistrer les paramètres de langue d’un site, d’autres encore pour faire de la publicité ciblée.

Quel est le cadre juridique applicable ?

En modifiant l’article 5(3) de la directive 2002/58/CE par l'adoption de la directive 2009/136/CE, le législateur européen a posé le principe selon lequel le stockage d’informations sur l’équipement d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockées, ne devaient être mis en œuvre qu'avec le consentement préalable de l’utilisateur, sauf si ces actions sont strictement nécessaires au fournisseur pour la délivrance d’un service expressément demandé par l’abonné ou l’utilisateur. L’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978 reprend ce principe.

Pourquoi ce site utilise-t-il des cookies ?

Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d'être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de vos choix.  Ces informations permettent de réaliser des statistiques de visites, de vous proposer des boutons de partage vers les réseaux sociaux, ou de faciliter votre connexion à votre espace personnel.

Définir vos préférences en concernant les cookies

Acceptez-vous le dépôt et la lecture de cookies afin d'analyser votre navigation et nous permettre de mesurer l'audience de notre site internet :

Gérer mes préférences de cookies
Fenêtre de log